Ces cours durent 3 ans stereopolien soit 9 jours,
Ces cours durent 3 ans stereopolien soit 9 jours, il y aura 1 test à passer a la fin de chaque année
C'est une spécialisation possible avec le diplôme de FINECO
Le metier d'IF est celui a plus haut risque s'il est pas pratiqué avec serieux,et j'espère pas voir mes élèves au tribunal...
Si vous souhaitez pratiquer ce metier dans les règles de l'art vous pourrez le faire sans souci et sans gilet pare balle....
Ce qui est important :
- Respecter le delai de connexion, il est interdit de redresser un pol avant les 15 minutes qui suivent sa connexion, certains qui veulent echapper à l'amende se deconnectent régulièrement, il faut faire un screen des pols en ligne si vous souhaitez verbaliser un pol dans cette situation.
- Il est interdit de redresser entre 00h00 et 01h00 du matin.
- Il est interdit de mettre une amende à un pol qui a moins de 1500 euros de richesse s'il a pas payé ses impôts. Il doit déclarer par contre, mais pas payer, surtout n'infligez pas d'amendes aux jeunes pols, beaucoup ne savent pas qu'il faut faire une déclaration, ecrivez leur pour les prevenir.
- Une amende ne peux pas être infligée si la différence entre la déclaration et le contrôle est de moins de 5000 euros, ou 50 euros d'impôts
Exemple 11000 déclarés 110 euros d'impots payés, si la richesse au moment du contrôle est de 15900 euros et 159 euros d'impôts a payer ce pol ne peut pas être redressé )
- Vous devez fournir aux pols qui le demande une fiche fiscale
La loi :
| Loi .TERGHEIST Poupoupidou N° 84 (adoptée) : |
| Réglementation du métier d'inspecteur fiscal |
| (Loi modifiée le 14/10/2010 par Tiger Wok- et le 23/05/2011) (Loi modifiée le 28/06/2011 par Christophe Dolitor et son gouvernement après approbation par référendum à 34 voix contre 11) (Loi modifiée le 2 août 2011 par le gouvernement Vincent Barrintone) ARTICLE PRELIMINAIRE : Les inspecteurs fiscaux sont chargés de vérifier les déclarations d'impôts des pols et de leur infliger des redressements fiscaux en cas de non-paiement ou de fausse déclaration. Ils doivent cependant respecter toutes les règles détaillées dans cette loi. Il existe, en matière fiscale, trois types d’infractions détaillées dans les articles ci-dessous (2 et 3). ARTICLE 1 : HORAIRES ET DELAIS POUR LES CONTROLES FISCAUX Les inspecteurs fiscaux ne doivent pas contrôler les pols (ou leur infliger une amende) : - Entre minuit et une heure (Heure de Stéréopoly). - Moins de quinze minutes après la connexion d'un pol. L’inspecteur qui serait en présence de pols qui se déconnectent toutes les 15 minutes pour échapper aux impôts, pourra faire des captures des pols connectés afin de se prémunir contre un éventuel procès. Preuves requises : Impression écran du journal de bord + Impression écran de l'heure de connexion dans « Pols en ligne », la page devra être complète (capture d’écran déroulante). ARTICLE 2 : IMPOTS NON PAYES ou ERREUR DANS LA DECLARATION Alinéa 1 : Les Pols ayant PLUS de 1500 euros de richesse totale* doivent obligatoirement déclarer et payer leurs impôts. Pour permettre une fluctuation des richesses, une marge de 50 euros est tolérée entre le montant dû et le montant payé. Si cette marge est supérieure, l’Inspecteur Fiscal pourra infliger un redressement de 3 fois la différence entre le montant dû et le montant payé (au maximum : 2 fois l’impôt dû). En cas de non-paiement des impôts, l'inspecteur pourra taxer deux fois le montant dû. Alinéa 2 : Les pols ayant MOINS de 1500 euros de richesse totale* ou étant dans le négatif, DOIVENT déclarer leurs impôts mais NE DOIVENT PAS les payer (c'est le seul moyen pour les inspecteurs fiscaux de voir l'état de leurs richesses). (* richesses totales: Compte, coffre, banque, patrimoine) Alinéa 3 : Il est interdit d'infliger une amende pour fausse déclaration (ou impôts non payés) à un pol si celui-ci a déjà été redressé dans l'année. NB : Les pols payant plus que ce qu’ils doivent ne peuvent bien entendu pas recevoir d’amende. Preuves requises : Imprime écran du journal de bord + Page fiscale par un inspecteur ARTICLE 3 : DECLARATION NON REMPLIE Les pols ne déclarant pas leurs impôts ne sont pas couverts par la loi (sauf délai et horaires des contrôles fiscaux -> Article 1). En conséquence, ils pourront se voir infliger une amende par année et par inspecteur. ARTICLE 4 : EXCEPTION Alinéa 1 : Cette loi ne concerne pas les Banquiers et Maîtres des Jeux UNIQUEMENT s’ils font leurs déductions et les marquent sur leur profil de façon claire et visible (c'est-à-dire en tête de profil) comme le précise la loi MAIL linda N°81 (code E). Si toutes ces conditions ne sont pas réunies, cette loi s’applique également pour eux. Alinéa 2 : Si un banquier ou maître des jeux change de métier il devra déclarer et payer ses impôts comme un pol normal. |
| Peines requises : Remboursement de l'amende, 300 euros d'amende et 3 heures de prison. En cas de récidive, l’amende passera de 300 euros à 500 euros et le diplôme d’inspecteur fiscal sera retiré. |
Les banquiers, les Maîtres des jeuxCas spéciaux :
Il faut toujours verifier les placements avant de redresser, les banquiers doivent le noter sur leur profil.il en est de même avec les Maîtres des jeux
La loi
Loi MAIL linda N° 81 (adoptée) :Imposition spécifique : banquiers et maitres des jeux(Loi modifiée 28/06/2011 par Christophe Dolitor et son gouvernement après approbation par référendum à 24 voix contre 10)
Alinéa 1 : Le banquier ne doit PAS déclarer les dépôts d'argent des autres, il doit donc soustraire à ce chiffre le montant des épargnes de ses clients.
Alinéa 2 : Le maitre des jeux doit soustraire à son compte 70% du montant de sa cagnotte privée, étant donné que 50% sont reversés au gagnant et 20% vont à l'état.
Alinéa 3 : Tout inspecteur est dans l'obligation de vérifier ces points, dans le cas contraire il sera poursuivi.
Le banquier ou le maitre des jeux pourra demander le remboursement du montant prélevé à tort au ministre des finances qui l'indemnisera avec la caisse d'état (en déduisant le montant déjà remboursé par l'inspecteur lors du procès).
NB : Cette loi concerne uniquement les Banquiers et Maîtres des Jeux qui notent leurs déductions en tête de profil.
Peines requises : Amende de 300 euros + remboursement de 70% à 100% + 3h de prison + (si récidive) retrait du diplôme d'inspecteur fiscal.
1) Declaration Non remplie:
Si un Pols n'as pas paye c'est impots Vous Pouvez lui Mettre une amende de 100¤ en cliquant sur le Bouton <Lui donner une amende de 100>